Conditions générales de vente
# Conditions Générales de Vente (CGV)
## 1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre G.E.C et toute personne physique ou morale passant commande de colliers et laisses pour chien fabriqués à la main, ainsi que de friandises naturelles, sur le site gentledog.fr.
En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve.
## 2. Produits
### 2.1 Description des Produits
Les produits proposés à la vente incluent des colliers et laisses pour chien fabriqués à la main, ainsi que des friandises naturelles. Les descriptions des produits sont fournies sur le site internet du Vendeur avec les caractéristiques essentielles pour permettre au Client de faire un choix éclairé.
### 2.2 Disponibilité des Produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, le Vendeur en informera le Client dans les plus brefs délais et proposera un remboursement ou un produit de substitution.
## 3. Commande
### 3.1 Processus de Commande
Le Client passe commande sur le site internet du Vendeur en suivant les instructions. Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation est envoyé au Client.
### 3.2 Annulation de la Commande
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de non-paiement, d'adresse de livraison incorrecte ou de toute autre raison légitime.
## 4. Prix et Paiement
### 4.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en [monnaie] et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison sont indiqués séparément. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
### 4.2 Paiement
Le paiement des produits est effectué au moment de la commande par les moyens de paiement acceptés par le Vendeur. La commande est considérée comme confirmée après réception du paiement.
## 5. Livraison
### 5.1 Modalités de Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans un délai de [délai de préparation et d'expédition] après confirmation de la commande.
### 5.2 Frais de Livraison
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont calculés lors de la commande en fonction de l'adresse de livraison et du poids des produits.
### 5.3 Délais de Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
### 5.4 Réception de la Commande
Le Client doit vérifier l'état des produits à réception. En cas de dommages ou d'articles manquants, le Client doit en informer le Vendeur dans un délai de 48 heures après réception.
## 6. Responsabilité du Vendeur
### 6.1 Dégradation des Matériaux
Le Vendeur n'est pas responsable de la dégradation des colliers et laisses pour chien après leur achat. Ces produits étant fabriqués à la main, il appartient au Client de les utiliser de manière appropriée et d'en assurer l'entretien. Toute usure, détérioration ou accident survenant après la livraison n'engage pas la responsabilité du Vendeur.
### 6.2 Stockage des Friandises Naturelles
Le Vendeur décline toute responsabilité concernant le stockage des friandises naturelles après leur achat. Il est recommandé au Client de suivre les instructions de conservation fournies avec le produit. Toute altération des friandises due à un stockage inapproprié n'engage pas la responsabilité du Vendeur.
## 7. Droit de Rétractation
### 7.1 Délai de Rétractation
Le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à fournir de justification.
### 7.2 Modalités de Rétractation
Le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit (e-mail ou courrier) avant l'expiration du délai de 14 jours. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine, aux frais du Client, sauf en cas de défaut ou de non-conformité.
### 7.3 Remboursement
Le Vendeur remboursera le Client du montant total de la commande, y compris les frais de livraison initiaux, dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés ou la preuve de leur expédition.
## 8. Garanties et Exclusions
### 8.1 Garantie des Produits
Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication. En cas de produit défectueux, le Client peut demander un échange ou un remboursement sous réserve du retour du produit.
### 8.2 Exclusion de Responsabilité
Le Vendeur décline toute responsabilité pour les dommages indirects résultant de l'utilisation des produits. Le Client est seul responsable de l'utilisation et du stockage des produits après leur achat.
## 9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris les images, textes, et descriptions, sont la propriété intellectuelle du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
## 10. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à la législation en vigueur. Le Vendeur s'engage à ne pas divulguer les données personnelles à des tiers sans le consentement du Client.
## 11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux français seront compétents pour trancher le litige.
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Ces conditions peuvent être adaptées en fonction de la législation locale et des spécificités de votre activité.